Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXELGLOSS
LA CELLULOSE DES ARDENNES S.A. (société de droit belge)

Numéro de dépôt :
1642923
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2001

Présentation de la marque EXELGLOSS

Déposée le 5 février 1991 par la Société Anonyme (SA) LA CELLULOSE DES ARDENNES (société de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXELGLOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CELLULOSE DES ARDENNES (société de droit belge domicilié(e) 6767 HARNONCOURT, ROUVROY BELGIQUE - Belgique.

La marque EXELGLOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXELGLOSS est expirée depuis le 5 février 2001.

LA CELLULOSE DES ARDENNES (société de droit belge a également déposé les autres marques suivantes : CHORUS , EXELMAT


LA CELLULOSE DES ARDENNES S.A. (société de droit belge) - 6767 HARNONCOURT, ROUVROY BELGIQUE - Belgique


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Papier à usage graphique